Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA
DOMTAR INC. -

Numéro de dépôt :
1076802
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VITA

Déposée le 21 juillet 1978 par DOMTAR INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMTAR INC. - domicilié(e) Société canadienne - 395 Ouest - Boulevard de Maisonneuve MONTREAL (Canada) - Canada.

La marque VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VITA est expirée depuis le 21 juillet 1988.

DOMTAR INC a également déposé les autres marques suivantes : SIFTO , PLAINFIELD , DOMTAR , THE DOMTAR PACKAGE , DOMTAR , LES EMBALLAGES DOMTAR , VITA , DOMTAR , SIFTO , DOMCREST


DOMTAR INC. - - Société canadienne - 395 Ouest - Boulevard de Maisonneuve MONTREAL (Canada) - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Sel (chlorure de sodium) de cuisine et sel de table, sel pour la salaison des viandes, poissons, beurres, fromages et produits analogues, sel utilisé dans les fermes et pour la consommation des animaux, sel utilisé dans la réfrigération, la production de la glace et l'adoucissement de l'eau, sel utilisé au cours de traitements industriels et chimiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.